Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEE NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EAU D'ARBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-10 du 10 mars 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEE NATURE domicilié(e) AOUEDOLLES - 31160 - MILHAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 034 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA-CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER domicilié(e) BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.
La marque EAU D'ARBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROXIA-CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER - BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France
Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Aliments diététiques à usage médical ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
Arbres (végétaux) ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; bois bruts ;
Eaux minérales et gazeuses ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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